par Melanie Vezinet | Mar 30, 2022 | GTP31
Veuillez trouver ci-dessous une info sur « Italie : transports de déchets, nouvelles modalités d’inscription ». Italie – Transports de déchets – nouvelles modalités d’inscription 30-03-22
par Melanie Vezinet | Mar 30, 2022 | GTP31
Voici les premières informations relatives aux modalités opérationnelles de mise en œuvre de l’aide forfaitaire au véhicule communiquées par le Ministère des Transports : L’Agence de Services et de Paiement (ASP), opérateur spécialisé de l’État, mettra en œuvre le...
par Melanie Vezinet | Mar 30, 2022 | GTP31
En complément de notre note d’info du 08/02, nous vous précisons les conditions d’application de la dérogation nationale concernant les véhicules de transport en commun, assurant un service de transport public régulier : Suivant les dispositions d’un arrêté...
par Melanie Vezinet | Mar 30, 2022 | GTP31
Dans le contexte actuel de fortes hausses des charges d’exploitations des entreprises et notamment l’explosion des prix des carburants, nous sommes en contact régulier avec la Région Occitanie et le CD 31 pour obtenir une juste indemnisation de ces surcouts. Pour les...
par Melanie Vezinet | Mar 30, 2022 | GTP31
L’OTRE travaille depuis plusieurs années sur la mise en place d’une dérogation des temps de conduite à destination des transporteurs d’animaux vivants. Cette action, en relation avec la DGITM et la DGAL, est sur le point d’aboutir dans les prochaines semaines. Un...
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